Conditions générales de Vente

Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») régissent l’ensemble des ventes conclues par l’intermédiaire du site internet [nom du site] accessible à l’adresse [URL du site]. En passant commande sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes CGV.

Identification de l’entreprise

Nom de l’entreprise : Adopt
Adresse : [Adresse complète]
Numéro SIRET : [Numéro SIRET]
Adresse e-mail : [Adresse e-mail de contact]
Téléphone : [Numéro de téléphone]

Produits

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de l’entreprise ne pourra être engagée. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.

Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. L’entreprise se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Commande

Pour passer commande, vous devez créer un compte en ligne. La commande est considérée comme ferme à partir de la réception du paiement complet. L’entreprise se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Paiement

Le paiement des commandes s’effectue par carte bancaire, PayPal, ou tout autre moyen de paiement accepté par le site. Le paiement est sécurisé via un protocole de cryptage SSL.

Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande. Les délais de livraison sont indicatifs et l’entreprise ne pourra être tenue responsable des retards de livraison indépendants de sa volonté.

Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs. Pour exercer ce droit, vous devez nous notifier votre décision par e-mail à [adresse e-mail]. Les produits retournés doivent être en parfait état, dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à votre charge.

Retour et Remboursement

Les retours doivent être effectués dans les 14 jours suivant la réception de la commande. Les produits doivent être non utilisés, non ouverts et en parfait état. Après réception et vérification des produits retournés, un remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours sur le moyen de paiement utilisé lors de la commande.

Garanties

Les produits vendus sur le site bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie légale contre les vices cachés, permettant ainsi au consommateur de renvoyer les produits défectueux ou non conformes.

Responsabilité

L’entreprise décline toute responsabilité en cas de dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits. L’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les produits ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de l’entreprise.

Protection des données personnelles

Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires pour la gestion de celle-ci et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de l’entreprise intervenant dans le cadre de l’exécution de cette commande. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

Modification des CGV

L’entreprise se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification.